NOUVEAUX STATUTS

L’assemblée générale du 9 juin 2018 convoquée valablement et disposant des nombres requis en matière de présence et de majorité, a décidé de modifier les statuts.
Ces nouveaux statuts remplacent les statuts de 1993.
L’assemblée générale du 9 juin 2018 a formellement confirmé le texte relatif aux statuts.

○

CHAPITRE I : DENOMINATION – SIEGE – BUT – DUREE D’EXISTENCE

Article 1.
De vereniging zonder winstoogmerk werd te Brussel opgericht op 11 april 1896 met de tweetalige benaming « Belgische Vereniging voor Neurologie – Société Belge de Neurologie».
De maatschappelijke zetel wordt gevestigd te Antwerpen (Universiteitsplein 1, 2610 Wilrijk, T6.57); deze zetel kan gewijzigd worden door eenvoudige beslissing van de raad van bestuur.

Article 2.
Het maatschappelijk doel van de vereniging is het bevorderen van onderzoek en studie op het vlak van de neurologische wetenschappen in zo ruim mogelijke zin. De vereniging bereikt dit doel onder meer door :

1. de organisatie van wetenschappelijke bijeenkomsten en congressen;
2. het oprichten en onderhouden van een website;
3. een forum te bieden voor neurologen en neurologen in opleiding die wetenschappelijk werk doen of initiatieven nemen om de zorg voor patiënten met neurologische aandoeningen te verbeteren;
4. de samenwerking tussen de Belgische neurologen (en deze in opleiding) te ondersteunen;
5. samenwerking met andere wetenschappelijke verenigingen in binnen- en buitenland;
6. de Belgische neurologen te vertegenwoordigen in internationale wetenschappelijke organisaties en het verdedigen van het specifieke karakter en imago van het vakgebied ten opzichte van de overheid, de pers, farmaceutische bedrijven en andere medische verenigingen. 7. het uitgeven van een tijdschrift met de naam «Acta Neurologica Belgica»
8. elk ander initiatief dat ze nodig acht.

Article 3.
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Article 4.
Les langues véhiculaires de l’association sont le néerlandais, le français et l’anglais.

CHAPITRE II : MEMBRES

Article 5.
L’association est composée de membres ordinaires, de membres associés et de “Resident and Research Fellow Section (RRFS) » membres. 1. Est considéré comme membre ordinaire : tout médecin ou docteur en médecine qui a terminé sa formation en neurologie.
2. Est considéré comme membre associé: tout médecin non neurologue, un scientifique ou étudiant(e) qui exprime un intérêt pour la neurologie.
3. Est considéré comme membre RRFS: neurologues en formation ou doctorants dans le domaine des neurosciences jusqu’à 3 ans après leur reconnaissance en tant que neurologue ou l’obtention du doctorat. Lorsque les conditions pour être membre RRFS ne sont plus remplies, le membre peut devenir un membre ordinaire ou associé.

Article 6.
Les candidatures doivent être soumises par écrit avec un court CV (maximum 1 page) au conseil d’administration (bureau exécutif) qui approuve l’adhésion.

Article 7.
Les membres paient une cotisation annuelle déterminée par le conseil d’administration (bureau exécutif). Les cotisations de l’association ne peuvent pas dépasser € 200 (indexé).
Les membres retraités qui n’exercent pas d’activités médicales peuvent être exemptés de la contribution annuelle sur demande.

Article 8.
Perdre son statut de membre:
1. le membre qui donne sa démission par écrit au conseil d’administration;
2. le membre qui est exclu par un vote secret lors d’une Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L’exclusion d’un membre peut être proposée par le conseil d’administration ou par au moins 2/3 des membres ordinaires. Le conseil d’administration doit d’abord avoir entendu la défense de la personne concernée;
3. le membre qui n’a pas payé la cotisation annuelle.

L’adhésion prend fin automatiquement par le décès du membre.

CHAPITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

Article 9.
L’Assemblée Générale est constituée de tous les membres. Elle est présidée par le président du Conseil d’Administration ou son remplaçant.

Article 10.
L’Assemblée Générale doit se réunir au moins une fois par an à un endroit désigné dans la convocation. Le conseil d’administration fait rapport de ses activités à l’Assemblée Générale. A tout moment, une réunion extraordinaire de la société peut être convoquée par décision du Conseil d’Administration ou sur demande de minimum un cinquième des membres ordinaires. Dans ce cas, le Conseil d’Administration convoque l’Assemblée Générale dans les 21 jours de la demande de convocation d’une réunion. L’Assemblée Générale se tiendra au plus tard le 40ème jour après cette demande. La date limite pour une réunion est d’au moins huit jours.

Article 11.
L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont conférés explicitement par la loi. Sont particulièrement de sa compétence :

1. la modification des statuts;
2. la nomination et la révocation des membres du Conseil d’Administration;
3. la décharge aux administrateurs
4. l’approbation du budget et des comptes;
5. l’exclusion des membres;
6. l’approbation ou le rejet de l’appel des personnes qui ont été refusées comme membres par le conseil d’administration;
7. la dissolution volontaire de l’association.

Article 12.
Lors de l’Assemblée Générale, seulement les membres ordinaires ont un droit de vote. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Chaque membre ordinaire peut se faire représenter à la réunion par un autre membre ordinaire. Un membre ne peut disposer que d’une seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
En cas de parité des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. Les décisions peuvent aussi être prises en dehors de l’ordre du jour moyennant l’assentiment de la majorité des membres présents, à condition que cette décision ne se rapporte pas à l’exclusion d’un membre, à la dissolution, aux comptes où aux statuts.
Lorsqu’une proposition est délibérée à l’Assemblée Générale sans que la moitié au moins des membres ordinaires soit présente, le président a la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine assemblée générale spécialement convoquée ou, au plus tard, jusqu’à l’assemblée générale annuelle suivante. La décision sera alors définitive quel que soit le nombre des membres ordinaires présents, sauf dispositions spéciales prévues par la loi.
Chaque proposition, signée par au moins un vingtième des membres ordinaires, est mise à l’ordre du jour.

Article 13.
Des rapports de chaque réunion sont établis et signés par le président et le secrétaire général et inscrits dans un registre destiné à cette fin. Le registre est conservé au siège social, où tous les membres peuvent le consulter avec l’accord du président.

CHAPITRE IV : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 14.
L’administration de l’association est confiée au bureau exécutif ou conseil d’administration, dont la composition est la suivante (“il” représente les deux sexes):

Le président représente l’association, assume la police des séances et la direction des débats. Il signe avec le secrétaire général toutes les pièces qui engagent l’association.
Le vice-président assiste le président dans ses fonctions et le remplace en cas d’empêchement.
Le secrétaire général est chargé de la correspondance et de l’organisation de l’association ainsi que de la convocation du bureau, des séances scientifiques et de l’assemblée générale.
Le secrétaire adjoint, aide le secrétaire général dans sa tâche et le remplace en cas d’empêchement. Ce fonctionnaire est également responsable du site Web.
Le secrétaire des séances rédige les procès-verbaux des assemblées générales et des réunions du bureau.
Le secrétaire adjoint des séances aide le secrétaire dès séances et le remplace en cas d’empêchement. Ce fonctionnaire est le membre RRFS représentant l’association avec l’EAN RRFS section.
Le trésorier tient la comptabilité et veille au recouvrement des cotisations annuelles et le parrainage. Il présente chaque année un rapport d’activité.
Seuls les nom et adresse du président, du vice-président, du secrétaire général et du trésorier devront être publiés aux annexes au Moniteur belge, chaque fois qu’il y aura eu changement de l’un des titulaires de ces fonctions.
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
La conduite journalière de l’association est exercée par le président, le secrétaire général et le trésorier. Ils ne peuvent prendre que les décisions pour lesquelles le Conseil d’Administration les a mandatés.
Les fonctions du président durent deux ans. Le vice-président, qui lui succède de plein droit, a également un mandat de deux ans.
Les mandats du secrétaire général et du trésorier ont une durée de quatre ans. Ces mandats sont renouvelables une fois.
Les mandats du secrétaire adjoint, du secrétaire des séances et du secrétaire adjoint des séances ont une durée de deux ans et sont renouvelables.
La durée maximale pour siéger au conseil d’administration pour une période consécutive est de 8 ans pour chaque membre.

Article 15.
Les candidatures aux postes vacants au sein du Conseil d’administration doivent être soumises par courrier électronique au Président au moins deux semaines avant l’Assemblée Générale.
Tous ces mandats commencent en janvier. Tous titulaires, sauf le secrétaire adjoint des séances, sont élus au scrutin secret lors de l’Assemblée Générale. Le secrétaire adjoint des séances est un membre RRFS et élus par les membres RRFS de la société. Si une majorité n’est pas atteinte au premier tour, un second tour départagerait, à la majorité simple, les deux candidats ayant réuni le plus grand nombre de voix.
En cas de vacance du mandat d’un ou plusieurs administrateurs, le ou les membres restants continuent à former un bureau exécutif ayant les mêmes pouvoirs que si le bureau était complet.

Article 16.
Les administrateurs exercent leur mandat de manière gratuite. Il n’y a aucune obligation personnelle en ce qui concerne les engagements de la société. Leur responsabilité est limitée à l’accomplissement des missions qui leur sont confiées.

Article 17. Le rédacteur en chef de Acta Neurologica Belgica et le président précédent sont des invités du Conseil d’Administration. Ils ont une voix consultative.

Article 18.
Le Conseil d’Administration peut inviter à ses réunions des membres qui ne sont pas des administrateurs. Ceux-ci ne disposent que d’un pouvoir consultatif.

Article 19.
Le Conseil d’Administration peut établir un règlement d’ordre intérieur qui devra être approuvé par l’Assemblée Générale. Le Conseil d’Administration pourra proposer des modifications du règlement d’ordre intérieur, mais ces modifications doivent être approuvées par l’Assemblée Générale.

CHAPITRE V : DIVERS

Article 20.
Les convocations aux assemblées générales et aux séances scientifiques contiendront l’ordre du jour et se feront par simples circulaires confiées à la poste ou par e-mail au moins huit jours avant la date de la réunion.

Article 21.
L’année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Les comptes de l’année écoulée sont soumis à l’approbation de la prochaine Assemblée Générale.

Article 22.
En cas de dissolution, les biens de l’association seront transférés à une association ayant un but similaire, désignée par l’Assemblée Générale.

Article 23.
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif et comprenant toutes les modifications ultérieures de la loi.

Jacques De Keyser ○ Président

Sebastiaan Engelborghs ○ Secrétaire Général

Kristl Claeys ○ Trésorier

BYLAWS

Belgische Vereniging voor Neurologie 

Numéro d’identification: 5995/93

○

NIEUWE STATUTEN

De algemene vergadering van 9 juni 2018, geldig samengeroepen en beschikkend over de nodige aantallen inzake aanwezigheid en meerderheid, heeft besloten de statuten van de vereniging te wijzigen.
Deze nieuwe statuten vervangen de statuten van 1993.
De algemene vergadering heeft op 9 juni 2018 de volgende tekst van de statuten formeel bevestigd:

○

HOOFDSTUK I: NAAM-ZETEL-DOEL-DUUR

Artikel 1.
De vereniging zonder winstoogmerk werd te Brussel opgericht op 11 april 1896 met de tweetalige benaming « Belgische Vereniging voor Neurologie – Société Belge de Neurologie».
De maatschappelijke zetel wordt gevestigd te Antwerpen (Universiteitsplein 1, 2610 Wilrijk, T6.57); deze zetel kan gewijzigd worden door eenvoudige beslissing van de raad van bestuur.
Artikel 2.
Het maatschappelijk doel van de vereniging is het bevorderen van onderzoek en studie op het vlak van de neurologische wetenschappen in zo ruim mogelijke zin. De vereniging bereikt dit doel onder meer door:

1. de organisatie van wetenschappelijke bijeenkomsten en congressen;
2. het oprichten en onderhouden van een website;
3. een forum te bieden voor neurologen en neurologen in opleiding die wetenschappelijk werk doen of initiatieven nemen om de zorg voor patiënten met neurologische aandoeningen te verbeteren;
4. de samenwerking tussen de Belgische neurologen (en deze in opleiding) te ondersteunen;
5. samenwerking met andere wetenschappelijke verenigingen in binnen- en buitenland;
6. de Belgische neurologen te vertegenwoordigen in internationale wetenschappelijke organisaties en het verdedigen van het specifieke karakter en imago van het vakgebied ten opzichte van de overheid, de pers, farmaceutische bedrijven en andere medische verenigingen.
7. het uitgeven van een tijdschrift met de naam «Acta Neurologica Belgica»
8. elk ander initiatief dat ze nodig acht.

Artikel 3.
De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ten allen tijde worden ontbonden.

Artikel 4.
De voertalen van de vereniging zijn het Nederlands, het Frans en het Engels.

HOOFDSTUK II: LEDEN

Artikel 5.
De vereniging bestaat uit gewone leden, geassocieerde leden, en “Resident and Research Fellow Section (RRFS)” leden. 1. Wordt als gewoon lid toegelaten: elke arts die zijn opleiding in de neurologie heeft beëindigd.
2. Worden als geassocieerd lid toegelaten: elke arts niet neuroloog, elke wetenschapper of student die interesse betoont in de neurologie.
3. Wordt als RRFS lid toegelaten: neurologen in opleiding of PhD studenten in het domein van de neurowetenschappen tot en met 3 jaar na hun erkenning als neuroloog of behalen van het doctoraat. Wanneer de voorwaarden om RRFS lid te zijn niet meer van toepassing zijn kan het lid gewoon of geassocieerd lid worden.

Artikel 6.
De kandidaturen dienen schriftelijk met een kort CV (maximaal 1 pagina) ingediend te worden bij de raad van bestuur (uitvoerend bureau) die het lidmaatschap goedkeurt.

Artikel 7.
De leden betalen een jaarlijkse bijdrage die bepaald wordt door de raad van bestuur (uitvoerend bureau). De bijdragen aan de vereniging mogen niet méér dan € 200 bedragen (geïndexeerd).
Gepensioneerde leden die geen medische activiteit meer uitvoeren kunnen op verzoek worden vrijgesteld van de jaarlijkse bijdrage.

Artikel 8.
Verliest zijn hoedanigheid als lid:
1. het lid dat zijn ontslag schriftelijk indient bij de raad van bestuur;
2. het lid dat bij geheime stemming met een meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen op een Algemene Vergadering wordt uitgesloten. De uitsluiting van een lid kan voorgesteld worden door de raad van bestuur of door minstens 2/3 van de gewone leden. De raad van bestuur moet eerst de verdediging van de belanghebbende gehoord hebben;
3. het lid dat de jaarlijkse bijdrage niet heeft betaald.

Lidmaatschap eindigt automatisch bij overlijden van het lid.

HOOFDSTUK III : DE ALGEMENE VERGADERING

Artikel 9.
De Algemene Vergadering is samengesteld uit alle leden. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of door zijn vervanger.

Artikel 10.
De Algemene Vergadering moet minstens eenmaal per jaar bijeengeroepen worden op de plaats aangeduid in de oproeping. Tijdens de algemene vergadering brengt de raad van bestuur verslag uit omtrent haar activiteiten. Op ieder ogenblik kan een buitengewone vergadering van de vereniging worden bijeengeroepen door een beslissing van de raad van bestuur of op vraag van minstens een vijfde van de gewone leden. In dat geval roept de raad van bestuur de algemene vergadering bijeen binnen de 21 dagen na het verzoek tot bijeenroeping. De algemene vergadering wordt uiterlijk gehouden op de 40ste dag na dit verzoek. De termijn voor een bijeenroeping is tenminste acht dagen.

Artikel 11.
De Algemene Vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de machten die haar uitdrukkelijk zijn toegekend door de wet.
Behoren inzonderheid tot haar bevoegdheid:

• de wijziging van de statuten;
• de benoeming en afzetting van de leden van de raad van bestuur;
• de kwijting aan de bestuurders
• de goedkeuring van de begroting en van de rekeningen;
• de uitsluiting van leden;
• goedkeuring of afwijzing van beroep van personen die als lid door de raad van bestuur zijn geweigerd;
• de vrijwillige ontbinding van de vereniging.

Artikel 12.
In de Algemene Vergadering hebben enkel de gewone leden stemrecht. Elk gewoon lid kan zich op de vergadering laten vertegenwoordigen door een ander gewoon lid. Elk lid van de Algemene Vergadering kan slechts over één volmacht beschikken. De beslissingen worden bij een eenvoudige meerderheid van de tegenwoordige of vertegenwoordigde leden genomen.
Bij staking van stemmen, is de stem van de voorzitter of van zijn vervanger, doorslaggevend. Beslissingen kunnen ook genomen worden omtrent onderwerpen niet op de agenda vermeld, mits goedkeuring door de meerderheid van de aanwezige leden, en op voorwaarde dat niet beslist wordt over de uitsluiting van een lid, de ontbinding van de vereniging, de rekeningen of de statuten.
Wanneer op de Algemene Vergadering minder dan de helft van de gewone leden aanwezig zijn, heeft de voorzitter het recht de beslissing uit te stellen tot een latere, speciaal samen te roepen Algemene Vergadering of ten laatste tot de volgende jaarlijkse Algemene Vergadering. De beslissing zal dan onherroepelijk zijn, ongeacht het aantal aanwezige gewone leden, behoudens andersluidende bepaling in de wet.

Elk voorstel, ondertekend door tenminste één twintigste van de gewone leden, wordt op de agenda gebracht.

Artikel 13.
Van elke vergadering wordt een verslag opgesteld en ondertekend door de voorzitter en de secretaris-generaal en in een register voor dat doel opgenomen. Het register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel, waar alle leden het kunnen raadplegen met de goedkeuring van de voorzitter.

HOOFDSTUK IV : RAAD VAN BESTUUR

Artikel 14.
De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur (uitvoerend bureau), als volgt samengesteld (“hij” vertegenwoordigt beide geslachten):

De voorzitter vertegenwoordigt de vereniging, zorgt voor de goede orde van de vergaderingen en leidt de discussies. Hij tekent samen met de secretaris-generaal alle stukken die de vereniging aangaan.
De ondervoorzitter helpt de voorzitter bij zijn taak en vervangt hem wanneer hij verhinderd is.
De secretaris-generaal staat in voor de correspondentie en voor de organisatie van de vereniging. Hij stelt de uitnodigingen en agenda’s op van de wetenschappelijke vergaderingen, de algemene vergaderingen en de samenkomsten van de raad van bestuur.
De adjunct-secretaris staat de secretaris-generaal in zijn taken bij en vervangt hem bij verhindering. Deze functionaris is tevens verantwoordelijk voor de website.
De secretaris van de zittingen stelt het verslag op van de algemene vergaderingen en van de vergaderingen van de raad van bestuur.
De adjunct-secretaris van de zittingen staat de secretaris van de zittingen bij en vervangt hem bij afwezigheid. Deze functionaris is het RRFS lid dat de vereniging vertegenwoordigt bij de EAN RRFS sectie.
De penningmeester is verantwoordelijk voor de boekhouding en voor het innen van de jaarlijkse bijdragen en sponsoring. Elk jaar legt hij een activiteitenverslag voor.
Enkel naam en adres van de voorzitter, ondervoorzitter, secretaris-generaal en penningmeester dienen in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad te worden gepubliceerd, telkenmale deze functie door een andere titularis wordt bekleed.
Het dagelijks bestuur over de vereniging wordt uitgeoefend door de voorzitter, de secretaris-generaal en de penningmeester. Zij kunnen enkel beslissingen nemen waarvoor de raad van bestuur hen gemandateerd heeft De ambtstermijn van de voorzitter duurt twee jaar. De ondervoorzitter, die de voorzitter van rechtswege opvolgt, bekleedt deze functie eveneens gedurende twee jaar.
De ambtstermijnen van de secretaris-generaal en van de penningmeester duren vier jaar en zijn eenmalig hernieuwbaar.
De ambtstermijnen van de adjunct-secretaris, de secretaris van de zittingen en de adjunct-secretaris van de zittingen duren twee jaar en zijn eveneens hernieuwbaar.
De maximale duur om aaneensluitend in de raad van bestuur te zetelen is voor ieder lid 8 jaar.

Artikel 15.
De kandidaturen voor vrijgekomen functies binnen de raad van bestuur moeten minstens twee weken voor de Algemene Vergadering per e-mail ingediend zijn bij de voorzitter.
Alle ambtstermijnen nemen een aanvang in januari. Alle titularissen, behalve de adjunct-secretaris van de zittingen, worden bij geheime stemming verkozen op de Algemene Vergadering. De adjunct-secretaris van de zittingen is steeds een RRFS lid en wordt verkozen door de RRFS-leden. Indien bij een eerste stembeurt geen meerderheid wordt bereikt, zal een tweede stembeurt bij meerderheid kiezen tussen de twee kandidaten die de meeste stemmen hadden behaald.
Indien het mandaat van één of meer bestuurders tijdelijk niet wordt bekleed, blijven de overige leden een volwaardige raad van bestuur vormen, die dezelfde bevoegdheden heeft als het voltallig bureau.
Artikel 16.
De bestuursleden oefenen hun mandaat kosteloos uit. Er wordt door hen geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot het vervullen van de hun gegeven opdracht.

Artikel 17. De hoofdredacteur van Acta Neurologica Belgica en de vorige voorzitter worden op de vergaderingen door de raad van bestuur uitgenodigd. Zij hebben een raadgevende stem.

Artikel 18.
De raad van bestuur kan leden die geen bestuurder zijn uitnodigen op zijn vergaderingen: zij beschikken enkel over een raadgevende bevoegdheid.
Artikel 19.
De raad van bestuur kan een huishoudelijk reglement opstellen en ter goedkeuring aan de Algemene Vergadering voorleggen. De raad van bestuur kan het huishoudelijk reglement ten alle tijde wijzigen, maar moet de wijzigingen ter goedkeuring voorleggen aan de Algemene Vergadering.

HOOFDSTUK V: DIVERSE BEPALINGEN

Artikel 20.
De uitnodigingen tot de Algemene Vergaderingen en tot de wetenschappelijke bijeenkomsten zullen een agenda bevatten; zij zullen minstens acht dagen vóór de datum van de vergadering langs de post of via e-mail worden verstuurd.

Artikel 21.
Het maatschappelijk jaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar. De rekeningen van het afgelopen jaar worden aan de eerstvolgende Algemene Vergadering ter goedkeuring voorgelegd.

Artikel 22.
Het vermogen van de vereniging zal in het geval van ontbinding worden overgemaakt aan een vereniging met een gelijkaardig doel, aangeduid door de Algemene Vergadering.

Artikel 23.
Alles wat in onderhavige statuten niet uitdrukkelijk voorzien werd, zal worden geregeld volgens de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk en met inbegrip van alle latere wetswijzigingen.

Jacques De Keyser ○ Président

Sebastiaan Engelborghs ○ Secrétaire Général

Kristl Claeys ○ Trésorier